J.O. Numéro 95 du 23 Avril 2002
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Liste des sites classés au cours de l'année 2001 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22)
NOR : ATEN0210133K
La liste des sites classés au cours de l'année 2001 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22) publiée au Journal officiel du 3 avril 2002 est modifiée ainsi qu'il suit en ce qui concerne les régions Franche-Comté (département du Doubs) et Midi-Pyrénées (départements du Lot et de l'Ariège).
Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 95 du 23/04/2002 page 7212 à 7213
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